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Communications électroniques
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Propriété intellectuelle, droit d’auteur, et protection des bases de données
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Votre compte
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Commentaires, critiques, communications et autre contenu
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Modification du service ou des conditions d’utilisation
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Renonciation
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Nos coordonnées
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Conditions générales de ventes et d'abonnement
Comment commander
Si vous souhaitez acheter un ou plusieurs produit(s) figurant sur le Site Internet, vous devez sélectionner chaque produit que vous souhaitez acheter et l’ajouter à votre panier. Lorsque vous avez sélectionné tous les produits que vous voulez acheter, vous pouvez confirmer le contenu de votre panier et passer la commande.
A ce stade, vous serez redirigé vers une page récapitulant les détails des produits que vous avez sélectionnés, leur prix et les options en suppléments. Vous devrez alors choisir les options de paiement qui vous conviennent le mieux.
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Vous acceptez d’obtenir les factures de vos achats par voie électronique. Les factures électroniques seront mises à votre disposition dans l’espace Votre compte sur notre Site Internet. Pour chaque commande, nous vous indiquerons dans le message de confirmation d’envoi si une facture électronique est disponible. Pour plus d’informations sur les factures électroniques et pour savoir comment recevoir une copie papier, merci de consulter notre Centre d’aide.
Modalités de souscription
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes CGV, à l’exclusion de toute autre condition préalablement disponible sur le Site.
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la validation de sa commande, des présentes CGV, en vigueur à la date de la commande, et déclare les accepter sans réserve en cochant la case correspondante (obligatoire) sur le formulaire d’abonnement en ligne. Les CGV sont en vigueur entre les Parties pour la durée nécessaire à l’exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur.
Les informations relatives au contrat portées à la connaissance de l’Utilisateur au moment de la commande font l’objet d’une confirmation par e-mail adressé à l’Utilisateur à l’issue de la commande. Il est recommandé à l’Utilisateur de conserver cet e-mail de confirmation ou de l’imprimer.
L’Utilisateur accepte de recevoir de la part d’Ici7.fr, sur l’adresse e-mail qu’il a déclarée lors de son inscription au Service, des informations relatives à l’utilisation du Service. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette boîte aux lettres afin de prendre connaissance des éventuels messages d’information dont il est destinataire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Ici7.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par Ici7.fr avec les Utilisateurs du Site. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières, sauf preuve contraire.
Ici7.fr se réserve le droit d’annuler ou de refuser la commande d’un Utilisateur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, sans que celui-ci puisse prétendre à une quelconque indemnité à quelque titre que ce soit.
Offres d’abonnements
Les différentes offres d’abonnement sont présentées dans la rubrique « Tarifs » du site.
Ces offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les offres en vigueur sont celles affichées sur le site au jour de l’enregistrement de la commande, Ici7.fr se réservant le droit de les modifier à tout moment.
Prix et Modalités de paiement
Les prix en vigueur des différentes offres d’abonnement sont ceux affichés sur le Site au jour de l’enregistrement de la commande, Ici7.fr se réservant le droit de les modifier à tout moment. Toutes les commandes sont affichées et payables en euros. En aucun cas les fluctuations du prix d’un Abonnement ne peuvent donner lieu à réclamation ou à annulation d’une commande par l’Utilisateur.
Une seul modalité de paiement est proposé :
- Paiement par carte bancaire par serveur de paiement sécurisé
Le paiement en ligne par carte bancaire est assuré par la solution sécurisée Stripe qui intègre un procédé de cryptage en mode SSL (Secure Socket Layer).
Les cartes bancaires acceptées par les systèmes de paiement retenus par Ici7.fr sont présentées sur la page de paiement des offres selon leur disponibilité.
Dans le cadre d’un paiement automatique par carte bancaire, il appartient à l’Utilisateur dont la durée de validité de la carte bancaire a expiré de se connecter à son espace client pour mettre à jour les coordonnées de carte bancaire valides. A défaut, l’abonnement sera suspendu.
Conditions d’abonnement
Pour les abonnements payés comptant par CB, aucun remboursement ne sera accepté avant échéance de l’abonnement, sauf en cas de décès de l’abonné d’une notification de décès avec copie de l’acte de décès.
En cas de rejet d’un paiement, l’abonnement est suspendu jusqu’à régularisation de la situation. L’Utilisateur sera immédiatement informé de la suspension de son abonnement. Les échanges (confirmations d’abonnement et de paiement, informations sur les offres et le service) se feront par courrier électronique à l’adresse indiquée par l’abonné.
Exclusion d’un abonné et résiliation du contrat d’abonnement
Ici7.fr attache une importance particulière à la qualité des lieux et services proposés par ses abonnés. Ainsi, en application du principe du « sans engagement » qui s’exerce dans les deux sens, la plateforme se réserve le droit de suspendre ou d’exclure tout abonné dont le lieu ou l’activité ne respecterait plus les standards de qualité établis, tels que constatés par des retours clients ou tout autre indicateur de non-conformité.
- Dans un tel cas, l’abonné sera informé par écrit de la décision de résiliation et des motifs y afférents.
- En cas de résiliation, et pour les abonnements prépayés, un remboursement au prorata de la période non consommée sera effectué.
- Cette décision d’exclusion est définitive et n’ouvre droit à aucune indemnité, garantissant ainsi que la plateforme demeure un espace de confiance pour l’ensemble de ses utilisateurs.
Limitation des services et demandes complémentaires
Ici7.fr offre à ses abonnés un ensemble de services comprenant notamment :
- Une assistance dédiée (téléphonique et via messagerie),
- Un accès à une documentation complète (articles, didacticiels, vidéos, avis clients, etc.),
- Des démonstrations en direct et la mise à disposition d’images et descriptions détaillées des produits.
Ces services constituent le socle des prestations affichées sur le Site. Il est expressément précisé que :
- Toute demande de prestation complémentaire, en dehors de ce périmètre, fera l’objet d’un devis préalable qui devra être accepté par les deux parties.
- L’abonné s’engage à ne pas abuser de cette possibilité et à ne réclamer que les prestations affichées et contractuellement prévues, sauf accord spécifique sur devis complémentaire.
- Dans l’hypothèse où un abonné exigerait indûment des prestations supplémentaires sans avoir préalablement accepté un devis complémentaire, Ici7.fr se réserve le droit de mettre fin au contrat d’abonnement après notification écrite, sans que cette résiliation n’ouvre droit à quelconque indemnisation.
Rétractation
Certaines de nos offres nécessitent le renouvellement des abonnements chaque cycle régulier, mais vous pouvez choisir de renouveler votre abonnement ou non.
Renonciation
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Veuillez noter que lorsque vous achetez un produit via Stripe par carte bancaire, vous créez un compte de paiement automatique. Cela signifie que Stripe enregistrent vos informations et préparent votre compte de paiement. Cela aide les passerelles de paiement à facturer automatiquement vos prochains paiements automatiques.
Si vous n’annulez pas les paiements automatiques de votre compte, cela:
• Renouvèlera l’abonnement au service pour la durée déterminée au moment de votre souscription au service.
• Facturera automatiquement votre compte.
Nous ne remboursons pas les paiements de renouvellement automatique pour aucun service.
Assurez-vous donc d’annuler le paiement automatique si vous ne souhaitez pas renouveler votre service au prochain cycle. Nous notifions tous nos clients de l’expiration prochaine et immédiate de leur abonnement relatif à leur service sur Ici7.fr sur l’adresse email renseigné.
Notre mission est de vous aider à développer votre activité en utilisant nos produits. Par conséquent, nous fournissons à nos clients des démos en direct, des articles, des didacticiels, de la documentation, des images d’interface de produit, des descriptions détaillées, des listes de fonctionnalités, des vidéos, un accès à nos canaux de médias sociaux et des avis clients afin que vous puissiez prendre une décision d’achat éclairée.
Nous ne remboursons pas si le produit a été acheté à prix réduit.
Donc, si vous achetez un produit à prix réduit ou lorsqu’une campagne d’offre est en cours, assurez-vous que vous acceptez la politique de ne pas obtenir de remboursement pour cet achat. Dans ce cas, la décision de l’équipe commercial et du support technique est définitive.
Marketplace
Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’utilisation de la plateforme Ici7.fr en tant que marketplace permettant aux vendeurs indépendants de proposer leurs produits et services à un large public d’acheteurs. Elles définissent les droits et obligations de chacune des parties dans le cadre des transactions réalisées sur le site.
Statut des vendeurs et relation avec Ici7.fr
Ici7.fr agit exclusivement en tant que plateforme d’intermédiation. Chaque vendeur, entité juridiquement distincte, est seul responsable de la conformité légale et réglementaire des produits et services qu’il met en vente (notamment en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs, de fiscalité et de protection des données conformément au RGPD). L’inscription en tant que vendeur implique la fourniture d’informations exactes et complètes. L’activation d’un compte vendeur nécessite la validation d’Ici7.fr, qui se réserve le droit de refuser ou de suspendre tout compte ne respectant pas ses critères de qualité.
Processus de commande et engagement des parties
Lorsqu’un acheteur passe commande sur Ici7.fr, il conclut directement un contrat de vente avec le vendeur concerné. L’acheteur est tenu de vérifier l’exactitude des informations avant la validation de son achat. Dès confirmation, le vendeur s’engage à traiter la commande dans les délais indiqués sur sa fiche produit. En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, le vendeur devra en informer l’acheteur dans les plus brefs délais et procéder à un remboursement intégral via le système de paiement de la plateforme. Tout retard ou annulation répétée sans justification pourra entraîner des mesures disciplinaires, allant jusqu’à la suspension ou la radiation définitive du compte vendeur.
Tarification, paiement et commissions
Les prix affichés sur la marketplace sont fixés exclusivement par les vendeurs et doivent respecter la législation en vigueur. Toutes les transactions sont effectuées via Stripe Connect, garantissant la sécurité des paiements et des reversements. Ici7.fr prélève une commission sur chaque vente afin de couvrir ses frais de fonctionnement, d’hébergement, de maintenance et d’assistance. Celle-ci est déduite automatiquement au moment de la transaction et n’est pas remboursable. En cas de litige sur un paiement ou un remboursement, des procédures spécifiques, décrites ultérieurement, seront mises en œuvre.
Livraison et obligations du vendeur
Chaque vendeur est responsable de l’expédition des commandes et doit respecter les délais de livraison annoncés. Le vendeur s’engage à utiliser un service de livraison fiable et à fournir un numéro de suivi, le cas échéant. En cas de retard important, d’absence de livraison sans justification ou de colis perdu/endommage pendant le transport, le vendeur devra engager les démarches nécessaires auprès du transporteur et proposer à l’acheteur une solution appropriée (remplacement ou remboursement), sous peine de sanctions contractuelles.
Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation, l’acheteur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de sa commande, sauf pour les produits ou services légalement exclus (produits périssables, personnalisés, téléchargements numériques, etc.). En cas d’exercice de ce droit, le produit doit être retourné dans son état d’origine et, sauf accord contraire du vendeur, à la charge de l’acheteur. Le vendeur s’engage à procéder au remboursement dans un délai de 14 jours après réception du produit retourné. En cas de défaut ou de non-conformité, l’acheteur doit en informer le vendeur immédiatement, en fournissant les preuves nécessaires (photos, descriptions détaillées), et le vendeur devra proposer une solution amiable sous peine de suspension de son compte.
Gestion des litiges et remboursements
En cas de différend entre un acheteur et un vendeur, la résolution doit d’abord s’effectuer via la messagerie interne d’Ici7.fr dans un délai de 7 jours. À défaut d’accord, l’acheteur peut solliciter l’intervention de la plateforme en qualité de médiateur. Une clause de médiation obligatoire, suivie le cas échéant d’un arbitrage, est prévue afin d’éviter des contentieux longs et coûteux. Si, à l’issue de la médiation ou de l’arbitrage, un remboursement est validé, il sera effectué via le mode de paiement initial dans un délai raisonnable. En cas d’abus ou de manquement répété, la plateforme se réserve le droit de suspendre ou de radier définitivement le compte vendeur.
Protection des acheteurs et garanties
Tous les paiements sur Ici7.fr sont sécurisés et les informations bancaires des acheteurs ne sont pas stockées par la plateforme. Les vendeurs doivent veiller à ce que leurs produits respectent les normes légales et offrent les garanties obligatoires. En cas de défaut de fabrication ou de vice caché, l’acheteur peut exiger un remboursement ou un échange dans les délais légaux. Il est par ailleurs recommandé aux vendeurs de communiquer de manière transparente sur leurs politiques de garantie commerciale et de service après-vente.
Limitation de responsabilité et force majeure
Ici7.fr ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant du manquement du vendeur à ses obligations, sauf en cas de faute lourde ou dolosive. La responsabilité de la plateforme se limite strictement à l’intermédiation et à la sécurisation des transactions. Ni Ici7.fr ni les vendeurs ne pourront être tenus responsables en cas d’événements de force majeure affectant l’exécution du contrat.
Protection des données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur. Le vendeur s’engage à fournir des informations exactes et à actualiser ses données commerciales en cas de modification. La plateforme s’engage à garantir la confidentialité et la sécurité des informations personnelles des utilisateurs.
Obligations et engagements des vendeurs
Le vendeur doit fournir des informations exactes lors de son inscription et tout au long de la relation contractuelle. Il s’engage à notifier toute modification de ses données et à respecter les réglementations en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs et de fiscalité. Le vendeur devra également mettre en place un service après-vente de qualité et informer clairement sur ses conditions de garantie et de retour.
Indemnisation
Le vendeur s’engage à indemniser Ici7.fr et à le dégager de toute responsabilité en cas de réclamation, de litige ou de dommage résultant d’une violation de ses obligations contractuelles ou de la législation applicable (notamment en cas de non-conformité des produits ou services proposés).
Modification des conditions générales
Ici7.fr se réserve le droit de modifier les présentes conditions afin de garantir leur conformité aux évolutions légales et aux besoins du marché. Toute modification sera notifiée aux vendeurs et aux acheteurs par email ou via une annonce sur le site, et prendra effet après un délai de préavis raisonnable. L’utilisation continue de la plateforme vaudra acceptation des nouvelles conditions.
Loi applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, après épuisement de la procédure de médiation ou d’arbitrage, le tribunal compétent sera celui du siège social d’Ici7.fr, sauf disposition légale impérative contraire.
Dispositions diverses
Si une disposition des présentes conditions est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur. Toute clause jugée non conforme sera remplacée par une disposition équivalente reflétant l’intention initiale des parties.
Mesures disciplinaires et intervention en cas de manquements graves
En vue de garantir une plateforme de confiance pour les acheteurs, Ici7.fr se réserve le droit d’intervenir de manière proactive en cas de problèmes constatés sur le compte d’un vendeur, notamment :
Intervention en cas d’escroquerie ou de non-expédition :
Lorsque des faits d’escroquerie ou des cas avérés de produits non expédiés sont constatés, la plateforme pourra, sans approbation préalable du vendeur, procéder au remboursement intégral du client directement à partir des fonds détenus sur le compte du vendeur. Cette intervention vise à protéger les intérêts des acheteurs et à maintenir la crédibilité de la marketplace.Prise de mesures immédiates en cas de manquements répétés :
Si un vendeur pose régulièrement des problèmes ou ne respecte pas ses engagements contractuels (retards de livraison injustifiés, annulations répétées, non-respect des procédures de remboursement, etc.), Ici7.fr se réserve le droit d’appliquer des mesures disciplinaires allant de la suspension temporaire à la radiation définitive du compte vendeur.Notification et procédure interne de contestation :
Le vendeur sera informé par écrit des mesures prises et des motifs motivant ces décisions. Il pourra, le cas échéant, contester ces décisions dans le cadre d’une procédure interne de médiation ou d’arbitrage, sans pour autant suspendre immédiatement l’exécution des mesures visant à protéger les acheteurs.Objectif de la mesure :
Ces dispositions ont pour but d’assurer la qualité des transactions sur la plateforme et de protéger les acheteurs contre tout risque d’escroquerie ou de dysfonctionnement dans la gestion des commandes.
Sélection des vendeurs et dimension humaine de la plateforme
Ici7.fr se distingue en privilégiant une approche humaine et qualitative dans le choix de ses vendeurs.
- Sélection rigoureuse :
Tous les vendeurs présents sur la plateforme ont été préalablement rencontrés et sélectionnés par nos soins. Un contact physique et des réunions ont permis d’établir une relation de confiance et de vérifier l’identité ainsi que la qualité de chacun. - Engagement et proximité :
Cette approche personnalisée garantit que chaque vendeur est connu et que ses pratiques commerciales sont conformes aux standards exigés par Ici7.fr. Cette proximité permet également une réaction rapide et adaptée en cas de dysfonctionnements, renforçant ainsi la confiance des acheteurs.
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